Cogito’Z & Développement est un organisme de formation domicilié au 22 boulevard Verd – 13013 Marseille. La déclaration d'activité est enregistrée sous le numéro 93 13 13526 13 auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur. Le présent règlement est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail.
Il s’applique à tous les stagiaires inscrits à une formation dispensée par Cogito’Z & Développement (Cogito’Z Formations) et ce, pour la durée de la formation suivie. Il a vocation à préciser :
▪ les mesures relatives à l’hygiène et à la sécurité,
▪ les règles disciplinaires et notamment la nature et l’échelle des sanctions applicables aux stagiaires ainsi que leurs droits en cas de sanctions.

Article 1 −­ Les participants doivent se conformer aux horaires établis pour chaque session de formation. Ils sont tenus d'arriver à temps et de participer activement pendant la durée prévue de la session.

Article 2 −­ Sauf autorisation particulière de la direction de l’organisme de formation, l’usage du matériel,  de la plateforme en ligne et des documents de formation est exclusivement réservé à l’activité de formation. Tout usage inapproprié de la plateforme est strictement interdit.  L’utilisation du matériel et la reproduction des documents à des fins personnelles est interdite. Le stagiaire est tenu de conserver en bon état le matériel qui lui est confié pour la formation. Il doit en faire un usage conforme à son objet et selon les règles délivrées par le formateur. A la fin de la formation, le stagiaire est tenu de restituer tout matériel et document en sa possession appartenant à l’organisme de formation, sauf les documents pédagogiques distribués en cours de formation. Les informations partagées pendant la formation, y compris les discussions, les documents, et les données personnelles des autres participants, doivent être traitées de manière confidentielle. La diffusion ou la publication non autorisée de contenu de formation est interdite.

Article 3 −­ Il est formellement interdit aux stagiaires :

  • d’introduire des boissons alcoolisées dans les locaux ou d’entrer dans l’établissement en état d’ivresse ;
  • de fumer et de vapoter dans les lieux affectés à un usage collectif et notamment dans les locaux de la formation ;
  • de manger dans les salles de cours ;
  • de quitter la formation sans motif ;
  • d’emporter tout objet sans autorisation écrite ;
  • d’enregistrer ou de filmer la session de formation.

Sauf autorisation expresse de la direction de l’organisme de formation, le stagiaire ne peut :

  • entrer ou demeurer dans les locaux de formation à d’autres fins que la formation ;
  • y introduire, faire introduire ou faciliter l’introduction de personnes étrangères à l’organisme ;
  • procéder, dans ces derniers, à la vente de biens ou de services.


Article 4 −­ Les participants doivent respecter les autres participants et l'intervenant de la formation. Tout comportement inapproprié, offensant ou discriminatoire, y compris les commentaires injurieux, est strictement prohibé. Les règles élémentaires de savoir-vivre et savoir-être en collectivité doivent être respectées.

Article 5 −­ En cas de violation répétée ou grave de ce règlement, l'organisme de formation se réserve le droit de prendre des mesures appropriées, allant de l’avertissement écrit à l'exclusion momentanée ou définitive de la formation. Aucune sanction ne peut être infligée au stagiaire sans que celui-ci ne soit informé dans le même temps et par écrit des griefs retenus contre lui.

Article 6 - Un exemplaire du présent règlement est remis à chaque stagiaire avant toute inscription définitive.